Conditions générales de fonctionnement

Les présentes Conditions Générales de Fonctionnement (CGF) sont consultables sur place et sur le site de la clinique.

Les actes effectués au sein de l’établissement de soins sont soumis aux présentes CGF que le propriétaire ou détenteur de l’animal déclare accepter sans conditions.

Appellation du domicile

Notre établissement de soins est classé « clinique vétérinaire » conformément à l’arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins. 

L’adresse de notre clinique est : 1, rue Jean-Louis Etienne 57 140 Norroy-Le-Veneur

Nous sommes joignables par téléphone au : 03.87.51.51.63

Nous sommes joignables par mail au : veto@animalclinic.fr

Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public

La clinique est ouverte :

du lundi au samedi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h

Personnel affecté aux soins des animaux

Personnel vétérinaire : 

Dr Camille BRULE

Dr Pélagie BRUN-FAURE

Dr Cassandra KLER

Dr Anaïs FLORENTIN

Personnel non vétérinaire : 

Corinne FERAUX, auxiliaire spécialisée vétérinaire, coordinatrice de clinique, responsable pôle soins,

Céline BEAUSSAERT, auxiliaire vétérinaire,

Déborah DELAUTTRE, auxiliaire spécialisée vétérinaire, 

Céline BRISOUX, responsable pôle patientèle.

Elisa LONGO, auxiliaire vétérinaire

Ilona VILLIERE, auxiliaire vétérinaire

Maëlys MEREM, auxiliaire vétérinaire

Prestations effectuées au sein de la clinique

Les prestations effectuées au sein de l’établissement sont : 

-Analyses sanguines

-Chirurgie générale

-Cytologie

-Médecine générale

-Médecine interne

-Cancérologie

-Cardiologie

-Chimiothérapie

-Dentisterie

-Dermatologie

-Échographie abdominale et cardiaque

-Endocrinologie

-Endoscopie

-Gastro-entérologie

-Hospitalisation

-Obstétrique

-Ophtalmologie

-Pharmacie vétérinaire dans le respect de la législation 

-Radiologie

Surveillance des animaux hospitalisés

Les animaux hospitalisés font l’objet de soins attentifs et réguliers. En dehors des heures d’ouverture, les soins sont assurés par nos vétérinaires suivant un planning de rondes.

Les visites aux animaux hospitalisés sont possibles durant les horaires de visite du lundi au samedi de 14h30 à 18h30.

Permanence et continuité des soins 

La continuité des soins est réalisée par un service de garde coopératif avec la clinique de Sainte-Marie-Aux-Chênes.

Espèces traitées

Les espèces habituellement traitées dans notre établissement de soins sont :

- Chiens

- Chats

- Furets

- Lagomorphes

- Rongeurs

- Caprins

- Ovins

- Équins

- Camélidés

- Oiseaux

- Basse-cour

- Reptiles

- Faune sauvage

Conditions tarifaires

Les tarifs sont disponibles à la clinique.

Tous les prix affichés s’appliquent, sauf complications médicales ou chirurgicales découlant de la nature de la maladie ou de l’accident, ou de l’exigence particulière du client. Les tarifs des interventions ne figurant pas sur ce document peuvent vous être indiqués sur simple demande.

Un devis peut être proposé sur simple demande après examen de l’animal.

Litiges

En cas de différend déontologique les coordonnées du conseil régional de l’ordre sont : 

Conseil régional du Grand Est BP74140 57040 Metz Cedex 01

Responsabilité Civile Professionnelle

Notre établissement a souscrit une responsabilité civile professionnelle auprès de :

Daniel Lhuillier, mandataire intermédiaire pour le compte de VETOPTIM assurance | SAS au Capital de 100.000 € | RCS Paris 838 509 578 | Sous le Contrôle de l’ACPR, 43 Av. de l'Opéra 43, 75002 Paris | Code NAF : 6622Z | Enregistré à l’ORIAS sous le numéro 18002816 (www.Orias.fr) en qualité de courtier d’assurance ou de réassurance | RC PRO et garantie financière conformes aux articles L512-6 et L512-7.

Loi « Informatique et libertés », secret professionnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des vétérinaires.

Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du client

Tout acte sur un animal (traitement médicamenteux, anesthésie, chirurgie) comporte des risques dont nous informons le propriétaire. Cette information se fait verbalement ou par écrit par le biais d’un contrat de soins en particulier pour les cas graves pouvant mettre en jeu la vie des animaux.

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les risques thérapeutiques et les conditions particulières d’examen énoncés ci-dessus.

Contrat de soins, conditions particulières

Toute intervention médicale ou chirurgicale faisant l’objet de conditions particulières non précisées dans ce document pourra faire l’objet d’un contrat de soins qui apportera au propriétaire les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.

Prise en charge du patient lors de son décès 

En cas de décès du patient, le corps peut être rendu au propriétaire s’il le souhaite et si la législation le permet. Il peut également être pris en charge par l'établissement pour son incinération par l’intermédiaire de la société ESTHIMA. Les frais d’incinération doivent être réglés par le propriétaire après signature des documents nécessaires.

Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux.

Les chiens de 1° et 2° catégorie sont acceptés dans notre établissement à la condition qu’ils soient muselés et présentés par une personne majeure.

Admission des animaux errants

A défaut de connaître le propriétaire de l’animal présenté par un tiers, le vétérinaire se conformera à la législation en vigueur. En dehors de soulager la souffrance animale, le vétérinaire dirigera la tierce personne vers la mairie la fourrière ou la SPA qui sont seules en charge de la gestion des animaux errants sur la commune.

Modalités de règlement

Tous les honoraires sont payables comptant lors de la restitution de l’animal ou en fin de consultation en :

• espèces 
• carte bancaire
• ALMA

Un acompte pourra être demandé en cas d’hospitalisation ou lors de soins longue durée. 

 

Le 31 janvier 2023

Docteur BRULE